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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIEBEL ELTRON
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FinaPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FinaPAC
STIEBEL ELTRON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3761336
Date de dépôt :
20/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2020
FinaPAC de STIEBEL ELTRON

Présentation de la marque FinaPAC

Déposée le 20 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIEBEL ELTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FinaPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STIEBEL ELTRON domicilié(e) 7-9, rue des Selliers - 57070 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 176 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque FinaPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FinaPAC est expirée depuis le 20 août 2020.

STIEBEL ELTRON a également déposé les autres marques suivantes : Stiebel Eltron, l'énergie de votre avenir , HYDRACTIF , Etre dans l'air du temps , Pour être plus prêt de la nature , Utile , N'attendez pas que les pompes soient vides pour faire le plein d'énergies renouvelables , La chaleur sans souci , Naturellement vôtre , MES PRO + , PACexplorer


STIEBEL ELTRON, Société par actions simplifiée - 7-9, rue des Selliers - 57070 - METZ - France - SIREN 445176407


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

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